Charte utilisateur :

Le blog du Conseil général www.agenda21.morbihan.fr est un espace d’échanges et de contributions mis en place dans le cadre de la démarche Territoire Responsable.

Plus spécifiquement dédié aux morbihannais et aux associations,  les commentaires que vous nous adressez apparaîtront en ligne après modération. Ils pourront le cas échéant être modifiés ou supprimés s’ils ne sont pas en relation avec les thèmes abordés, la ligne éditoriale du blog ou s’ils contiennent des propos :

• portant atteinte au respect des bonnes mœurs, à l’ordre public, aux lois et réglementations en vigueur, aux droits d’autrui,
• diffamatoires envers des tiers ou en cas d’usurpation d’identité,
• violents ou incitant à la violence, injurieux, obscènes, offensants, discriminatoires, racistes ou xénophobes, pornographiques, pédophiles, révisionnistes ou négationnistes ;
• des informations personnelles concernant des tiers ;
• des contenus commerciaux ou publicitaires ;
• des marques déposées ou des éléments ne respectant pas la propriété intellectuelle ;
• des virus ou tout autre code malveillant.

Tout utilisateur du blog accepte sans réserve les règles de la présente charte d’utilisation.
En ajoutant un texte, article ou dossier, tout contributeur accepte de céder les droits d’auteur de son apport limité à une utilisation exclusive sur le blog « Territoire Responsable – Agenda 21 ».


Tous les apports (texte, article) doivent avoir un lien direct avec la démarche Territoire Responsable, l’élaboration de l’Agenda 21 du Conseil général du Morbihan, les enjeux et défis à relever pour un Morbihan durable.